FÖRDER- UND DOSIEREINRICHTUNG
Brevet européen · EP3580534 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3580534
- Numéro de demande
- EP18702963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G01G 11/04 (2006.01)B65G 47/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017001226 09.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/052186 30.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/145940 16.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 3 avr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schenck Process Europe GmbH, Pallaswiesenstraße 100, 64293 Darmstadt, Allemagne → Qlar Europe GmbH, Pallaswiesenstrasse 100, 64293 Darmstadt, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
64342 Seeheim-Jugenheim Hessen, DE
65474 Bischofsheim Hessen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.