THERMOELEKTRISCHES MODUL

Brevet européen · EP3580789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3580789
Numéro de demande
EP18707470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
18 nov. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 35/32 (2006.01)
B60N 2/56 (2006.01)
Priorité
US 201762456346 P 08.02.2017
Demande PCT
PCT/US2018/017409 08.02.2018
Publication PCT
WO2018/148398 16.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Titulaire

Magna Seating Inc.

337 Magna Drive, Aurora, Ontario L4G 7K1, CA

Inventeur

STEPANOV, Artur

Auburn Hills MI 48326, US

DAVIS, Jason

Commerce Township MI 48390, US

KOZLOWSKI, Eric

Oakland Township MI 48363, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.