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Brevet européen · EP3580844 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3580844
- Numéro de demande
- EP18708324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 21 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H02N 2/00 (2006.01)H02N 2/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017102663 10.02.2017
- Demande PCT
- PCT/DE2018/100099 06.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/145697 16.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 30 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
- 21 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
Parties
Inventeur
ROSENKRANZ, Mathias
76593 Gernsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.