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Brevet européen · EP3580844 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3580844
Numéro de demande
EP18708324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
21 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02N 2/00 (2006.01)
H02N 2/02 (2006.01)
Priorité
DE 102017102663 10.02.2017
Demande PCT
PCT/DE2018/100099 06.02.2018
Publication PCT
WO2018/145697 16.08.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  6. 30 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.07.2021

  7. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Inventeur

ROSENKRANZ, Mathias

76593 Gernsbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.