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Brevet européen · EP3581067 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3581067
Numéro de demande
EP18751702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
20 oct. 2021
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/14 (2006.01)
B60N 2/90 (2018.01)
A47C 7/20 (2006.01)
Priorité
JP 2017021653 08.02.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/004012 06.02.2018
Publication PCT
WO2018/147278 16.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  3. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

JSP CORPORATION

JSP Corporation

4-2 Marunouchi 3-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

HASHIMOTO, Keiichi

Kanuma-shi, Tochigi 322-0014, JP

HISAMATSU, Katsunori

Kanuma-shi, Tochigi 322-0014, JP

TAKAYAMA, Atsuo

Kanuma-shi, Tochigi 322-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.