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Brevet européen · EP3581131 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3581131
- Numéro de demande
- EP19180024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 13 juin 2019
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 25 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/74 (2006.01)
- Priorité
- US 201862685407 P 15.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 21 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.02.2023
- 1 févr. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Stryker European Holdings I, LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique → Stryker European Operations Holdings LLC, 2825 Airview Boulevard, Kalamazoo, MI 49002, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
2 entrées antérieures
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 25 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
Parties
Inventeur
4914 Roggwil
Spokane, Washington, 99204, US
2503 Biel/Bienne
4514 Lommiswil
2540 Grenchen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.