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Brevet européen · EP3581152 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3581152
Numéro de demande
EP19185264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2012
Publié
18 déc. 2019
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201161578382 P 21.12.2011
Divisionnaire de
EP12859237
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 3 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.10.2025

  4. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Inventeur

GORMAN, Joseph, H., III

Lower Gwynedd, PA Pennsylvania 19002, US

GORMAN, Robert, C.

Lower Gwynedd, PA Pennsylvania 19002, US

GILLESPIE, Matthew, J.

Bryn Mawr, PA Pennsylvania 19010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.