TRANS-SPINALE GLEICHSTROMMODULATIONSSYSTEME

Brevet européen · EP3581239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3581239
Numéro de demande
EP19161879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2014
Publié
18 déc. 2019
Délivré
5 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
A61N 1/20 (2006.01)
Priorité
US 201361919806 P 22.12.2013
US 201461925423 P 09.01.2014
US 201462092214 P 15.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 20 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.06.2025

  4. 17 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2024

  5. 20 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.06.2023

  6. 2 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  7. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  8. 30 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.07.2021

1 entrée antérieure
  1. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

Research Foundation of the City University of New York

Research Foundation Of The City University Of New York

230 W 41st St. No. 7, New York, NY 10036, US

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

AHMED, Zaghloul

New York, NY 10036, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.