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Brevet européen · EP3581271 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3581271
Numéro de demande
EP18771651
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01D 53/94 (2006.01)
B01J 23/63 (2006.01)
B01J 35/00 (2024.01)
B01J 35/30 (2024.01)
B01J 35/56 (2024.01)
F01N 3/035 (2006.01)
F01N 3/28 (2006.01)
F01N 3/10 (2006.01)
Priorité
JP 2017057735 23.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/005184 15.02.2018
Publication PCT
WO2018/173557 27.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

ONOE, Ryota

Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP

NOMURA, Yasutaka

Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP

INODA, Satoru

Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.