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Brevet européen · EP3581329 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3581329
- Numéro de demande
- EP19178675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2019
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23Q 39/04 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800006219 12.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gabriella D. Modiano e Micaela N. Modiano, c/o MODIANO & PARTNERS SA, Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
48018 FAENZA RA, IT
48018 FAENZA RA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.