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Brevet européen · EP3581364 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3581364
Numéro de demande
EP19180672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2019
Publié
18 déc. 2019
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B29C 64/106 (2017.01)
B29C 64/209 (2017.01)
B33Y 10/00 (2015.01)
B33Y 30/00 (2015.01)
B33Y 70/00 (2020.01)
Priorité
US 201816009850 15.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Rosemount Aerospace Inc.

ROSEMOUNT AEROSPACE INC.

14300 Judicial Road, Burnsville, MN 55306-4898, US

Inventeur

SCHMIDT, Wayde R.

Pomfret Center, CT 06259, US

BAILEY, Callum

East Hartford CT 06118, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.