ZAHNBEHANDLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3581384 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3581384
- Numéro de demande
- EP18213242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2014
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B41J 2/14 (2006.01)A61C 17/02 (2006.01)A61C 17/028 (2006.01)A61C 1/00 (2006.01)A61C 1/08 (2006.01)A61C 5/40 (2017.01)
- Priorité
- US 201361760620 P 04.02.2013US 201361767741 P 21.02.2013US 201361767746 P 21.02.2013US 201361805110 P 25.03.2013US 201361864393 P 09.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
Laguna Hills, California 92653, US
Laguna Hills, California 92653, US
Laguna Hills, California 92653, US
Laguna Hills, California 92653, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.