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Brevet européen · EP3581384 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3581384
Numéro de demande
EP18213242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2014
Publié
18 déc. 2019
Délivré
14 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B41J 2/14 (2006.01)
A61C 17/02 (2006.01)
A61C 17/028 (2006.01)
A61C 1/00 (2006.01)
A61C 1/08 (2006.01)
A61C 5/40 (2017.01)
Priorité
US 201361760620 P 04.02.2013
US 201361767741 P 21.02.2013
US 201361767746 P 21.02.2013
US 201361805110 P 25.03.2013
US 201361864393 P 09.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  6. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Inventeur

KHAKPOUR, Mehrzad

Laguna Hills, California 92653, US

DECHELETTE, Alexis

Laguna Hills, California 92653, US

CHEN, Jennifer

Laguna Hills, California 92653, US

BERGHEIM, Bjarne

Laguna Hills, California 92653, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.