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Brevet européen · EP3581493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3581493
Numéro de demande
EP19179151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2019
Publié
18 déc. 2019
Délivré
7 avr. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 27/82 (2006.01)
Priorité
US 201816007666 13.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

Bell Helicopter Textron Inc.

P.O. Box 482, Fort Worth, TX 76101, US

Inventeur

Brand, Albert Gerard

North Richland Hills, TX Texas 76180, US

Sinusas, Eric Albert

Euless, TX Texas 76040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.