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Brevet européen · EP3581693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3581693
Numéro de demande
EP19178633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2019
Publié
18 déc. 2019
Délivré
22 nov. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 33/02 (2006.01)
B65H 9/08 (2006.01)
D05B 35/04 (2006.01)
D05B 35/06 (2006.01)
D05B 35/10 (2006.01)
Priorité
JP 2018108889 06.06.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  3. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

Juki Corporation

JUKI Corporation

2-11-1, Tsurumaki, Tama-shi, Tokyo 206-8551, JP

Inventeur

ASAMI, Takeshi

Tokyo, Tokyo 182-8655, JP

HIRAOKA, Koji

Tokyo, Tokyo 182-8655, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.