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Brevet européen · EP3581715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3581715
- Numéro de demande
- EP18808876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/16 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)E02F 9/24 (2006.01)F02D 17/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017109143 01.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/020978 31.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/221659 06.12.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
KIMURA, Hitoshi
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
YUNOUE, Masayuki
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
KAWAMOTO, Junya
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
MAEDA, Kohei
Koka-shi Shiga 528-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.