SCHIEBEABSCHIRMVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3581753 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3581753
Numéro de demande
EP19159903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2019
Publié
18 déc. 2019
Délivré
8 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E06B 9/54 (2006.01)
Priorité
IT 201800006365 15.06.2018
IT 201900001157 25.01.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  6. 1 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 01.03.2022

  7. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Inventeur

ANNICCHIARICO, Ciro

74023 GROTTAGLIE (TARANTO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.