KLIMATISIERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3581855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3581855
Numéro de demande
EP18750971
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
4 déc. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 41/30 (2021.01)
Priorité
JP 2017024454 13.02.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/003849 05.02.2018
Publication PCT
WO2018/147235 16.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  2. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Fujitsu General Limited

3-3-17, Suenaga Takatsu-ku Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Inventeur

TAMURA Hideya

Kawasaki-shi Kanagawa 213-8502, JP

WATANABE Shinju

Kawasaki-shi Kanagawa 213-8502, JP

ASANO Shinya

Kawasaki-shi Kanagawa 213-8502, JP

KIMURA Takashi

Kawasaki-shi Kanagawa 213-8502, JP

TOYA Kotaro

Kawasaki-shi Kanagawa 213-8502, JP

TANAKA Yoshiki

Kawasaki-shi Kanagawa 213-8502, JP

WATANABE Yuki

Kawasaki-shi Kanagawa 213-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.