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Brevet européen · EP3581904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3581904
Numéro de demande
EP18178089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
2 juin 2021
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  2. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  3. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Inventeur

BURSSENS, Jan-Willem

3390 Tielt-Winge, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.