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Brevet européen · EP3581946 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3581946
- Numéro de demande
- EP17896301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2017
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 28 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01R 15/12 (2006.01)G01R 15/20 (2006.01)G01R 1/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017023632 10.02.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/046565 26.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/146964 16.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel → ThomannFischer, Wettsteinplatz 7, 4005 Basel
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 25 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ThomannFischer, Elisabethenstrasse 30, Postfach 632, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 25.11.2022
- 28 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokyo 145-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.