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Brevet européen · EP3581990 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3581990
Numéro de demande
EP18305723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2018
Publié
18 déc. 2019
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G02C 7/10 (2006.01)
G02C 7/12 (2006.01)
B29D 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

FRENCH, Elliot

Dallas, TX 75235, US

BALASUBRAMANIAN, Srinivasan

Dallas, TX 75235, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.