ELEKTRISCH GESTEUERTE OPTISCHE VORRICHTUNG MIT EINER FRONTBLENDE
Brevet européen · EP3581991 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3581991
- Numéro de demande
- EP18305733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2018
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G02C 7/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
GUILLOU, Hélène
94220 CHARENTON-LE-PONT, FR
BIVER, Claudine
94220 CHARENTON-LE-PONT, FR
UHALTE NOGUES, Sira
94220 CHARENTON-LE-PONT, FR
ESCAICH, David
94220 CHARENTON-LE-PONT, FR
IMURA, Masaaki
OSTU-SHI, Shiga 5208639, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.