SCHLAUCHVERSCHLUSS
Brevet européen · EP3582240 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3582240
- Numéro de demande
- EP19168111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2012
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B60J 10/00 (2016.01)B29C 45/14 (2006.01)B29K 23/00 (2006.01)B60J 10/24 (2016.01)H01H 13/16 (2006.01)H01H 35/32 (2006.01)H01H 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011050716 U 13.07.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 16 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.02.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Inventeur
34637 Schrecksbach, DE
89134 Blaustein, DE
89584 Ehingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.