SEKUNDÄRBATTERIE
Brevet européen · EP3582285 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3582285
- Numéro de demande
- EP19178672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2019
- Publié
- 18 déc. 2019
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/147 (2021.01)H01M 50/30 (2021.01)
- Priorité
- JP 2018111182 11.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
FUKUDA, Yusuke
Tokyo, Tokyo 108-8212, JP
SHIBAOKA, Hiroyuki
Tokyo, Tokyo 108-8212, JP
MUGIMA, Isao
Tokyo, Tokyo 108-8212, JP
YOKOSAWA, Tomomi
Tokyo, Tokyo 108-8212, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.