FETTZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3582624 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3582624
Numéro de demande
EP18706478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2018
Publié
25 déc. 2019
Délivré
26 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A23D 9/04 (2006.01)
A23G 3/34 (2006.01)
A21D 13/14 (2017.01)
A21D 13/19 (2017.01)
Priorité
EP 17275022 17.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/053902 16.02.2018
Publication PCT
WO2018/149974 23.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  6. 27 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  7. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Inventeur

BHAGGAN, Krishnadath

1521 AZ Wormerveer, NL

WERLEMAN, Jeanine Luvelle

1521 AZ Wormerveer, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.