FETTZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3582624 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3582624
- Numéro de demande
- EP18706478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 26 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A23D 9/04 (2006.01)A23G 3/34 (2006.01)A21D 13/14 (2017.01)A21D 13/19 (2017.01)
- Priorité
- EP 17275022 17.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/053902 16.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/149974 23.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 27 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
1521 AZ Wormerveer, NL
1521 AZ Wormerveer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.