MUNDPFLEGEGERÄT
Brevet européen · EP3582652 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3582652
- Numéro de demande
- EP17713559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2017
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A46B 9/02 (2006.01)A46B 9/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2017/022283 14.03.2017
- Publication PCT
- WO2018/169518 20.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.08.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
WAINLESS, Daniel
New Brunswick, NJ 08901, US
JIMENEZ, Eduardo J.
Manalapan, NJ 07726, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.