MATRATZE

Brevet européen · EP3582655 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3582655
Numéro de demande
EP17808352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2017
Publié
25 déc. 2019
Délivré
11 août 2021
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47C 27/05 (2006.01)
A47C 27/14 (2006.01)
Priorité
DE 102017103453 20.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/078812 09.11.2017
Publication PCT
WO2018/149523 23.08.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 19 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  6. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  7. 13 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  8. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Titulaire

Vanema D.O.O.

Cesta Borisa Kidrica 15, 1410 Zagorje ob Savi, SI

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

RIBICIC, Boris

1000 Ljubljana, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.