SIMULATIONSVERFAHREN, COMPUTERPROGRAM UND SYSTEM FÜR EINE OPTIMIERTE IMPLANTATIONSSTELLE, UND HERAUSGEGEBENE OPTIMIERTE IMPLANTATIONSSTELLE

Brevet européen · EP3582716 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3582716
Numéro de demande
EP18709400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2018
Publié
25 déc. 2019
Délivré
9 août 2023
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
IT 201700017965 17.02.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/050936 15.02.2018
Publication PCT
WO2018/150353 23.08.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 27 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION S.A., Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  6. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Titulaire

Emanuelli, Silvio Franco

Via Priv. Ameglio 8/4, 18038 Sanremo (Imperia), IT

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION S.A.

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Inventeur

EMANUELLI, Silvio Franco

18038 Sanremo (Imperia), IT

MANES, Federico

18038 Sanremo (Imperia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.