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Brevet européen · EP3582719 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3582719
Numéro de demande
EP17792195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2017
Publié
25 déc. 2019
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
G02C 7/04 (2006.01)
Priorité
IN 201721005229 14.02.2017
Demande PCT
PCT/IB2017/056275 11.10.2017
Publication PCT
WO2018/150236 23.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 16 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  4. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Inventeur

HUSSAIN, Munavvar Tahir

Vadodara, Gujarat 390012, IN

ARGAL, Sanjay Ram Swaroop

Vadodara, Gujarat 390008, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.