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Brevet européen · EP3582720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3582720
- Numéro de demande
- EP18754776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/16 (2006.01)A61F 2/00 (2006.01)A61F 2/14 (2006.01)A61F 9/008 (2006.01)B23K 26/02 (2014.01)B29D 11/00 (2006.01)B29D 11/02 (2006.01)G02C 7/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201762460043 P 16.02.2017US 201815870140 12.01.2018US 201815898100 15.02.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/018501 16.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/152407 23.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
SAHLER, Ruth
Dallas TX 75201-4703, US
SMATHERS, Steven, Edward
Dallas TX 75201-4703, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.