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Brevet européen · EP3582720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3582720
Numéro de demande
EP18754776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2018
Publié
25 déc. 2019
Délivré
7 juin 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
A61F 2/00 (2006.01)
A61F 2/14 (2006.01)
A61F 9/008 (2006.01)
B23K 26/02 (2014.01)
B29D 11/00 (2006.01)
B29D 11/02 (2006.01)
G02C 7/02 (2006.01)
Priorité
US 201762460043 P 16.02.2017
US 201815870140 12.01.2018
US 201815898100 15.02.2018
Demande PCT
PCT/US2018/018501 16.02.2018
Publication PCT
WO2018/152407 23.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

SAHLER, Ruth

Dallas TX 75201-4703, US

SMATHERS, Steven, Edward

Dallas TX 75201-4703, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.