KOSMETISCHE LOTION
Brevet européen · EP3582746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3582746
- Numéro de demande
- EP17705133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2017
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/31 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/44 (2006.01)A61K 8/46 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)A61K 8/891 (2006.01)A61K 8/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2017/053361 15.02.2017
- Publication PCT
- WO2018/149491 23.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
HATA, Koichi
Tokyo, 102-0092, JP
SAKODA, Takayoshi
Tokyo, 102-0092, JP
OZAWA, Mai
Tokyo, 102-0092, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.