SENSORVORRICHTUNG UND -VERFAHREN

Brevet européen · EP3582865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3582865
Numéro de demande
EP18705468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2018
Publié
25 déc. 2019
Délivré
11 nov. 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 13/212 (2014.01)
A63F 13/23 (2014.01)
A63F 13/24 (2014.01)
A63F 13/42 (2014.01)
A63F 13/424 (2014.01)
A63F 13/98 (2014.01)
G06F 3/01 (2006.01)
Priorité
GB 201702352 14.02.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/050354 08.02.2018
Publication PCT
WO2018/150162 23.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Inventeur

ANDALL, Hogarth

London W1F 7LP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.