AUSLASSEINRICHTUNG EINES SEPARATORS

Brevet européen · EP3582900 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3582900
Numéro de demande
EP18710309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2018
Publié
25 déc. 2019
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B04B 1/08 (2006.01)
B04B 11/02 (2006.01)
B04B 11/08 (2006.01)
Priorité
DE 102017103065 15.02.2017
Demande PCT
PCT/DE2018/100130 14.02.2018
Publication PCT
WO2018/149452 23.08.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Inventeur

KÖNIG, Thomas

84137 Vilsbiburg, DE

VIELHUBER, Benno

84137 Vilsbiburg, DE

BICHLMEIER, Stefan

84144 Geisenhausen, DE

GIEGLER, Frank

84137 Vilsbiburg, DE

JÄNSCH, Ronny

84109 Wörth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.