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Brevet européen · EP3582948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3582948
- Numéro de demande
- EP18753990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B29C 59/00 (2006.01)B29C 67/00 (2017.01)B29C 67/20 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/75 (2006.01)B29L 9/00 (2006.01)B29K 477/00 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)B29K 105/10 (2006.01)B29K 423/00 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)B29K 75/00 (2006.01)F41H 5/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201762459744 P 16.02.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/018313 15.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/152294 23.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
HACHIKIAN, Zakar Raffi
Chelmsford Massachusetts 01824, US
JARRETT, Michael Wayne
Conover North Carolina 28613, US
PAWAROO, Kemel Sanjay
Cambridge Ontario N1R 7V6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.