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Brevet européen · EP3582961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3582961
- Numéro de demande
- EP18705131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 3/12 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)B32B 3/08 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)B32B 5/24 (2006.01)B32B 1/00 (2006.01)B32B 7/08 (2019.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 7/10 (2006.01)B32B 7/04 (2019.01)B32B 15/08 (2006.01)B32B 15/14 (2006.01)B32B 15/04 (2006.01)B32B 27/06 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)B32B 37/00 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 1832017 17.02.2017CH 10452017 22.08.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/053353 09.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/149761 23.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
SCHMITZ, Sebastian
5020 Salzburg, AT
THEOBALD, Christina
5400 Hallein, AT
SPIELVOGEL, Bernhard
5271 Moosbach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.