BELEUCHTUNGSELEMENT
Brevet européen · EP3583003 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3583003
- Numéro de demande
- EP18754544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B60Q 1/00 (2006.01)B60Q 1/18 (2006.01)B60Q 1/26 (2006.01)B60Q 1/32 (2006.01)F21V 15/015 (2006.01)F21V 21/005 (2006.01)F21V 19/00 (2006.01)F21S 43/14 (2018.01)F21S 43/15 (2018.01)F21S 43/19 (2018.01)F21S 45/47 (2018.01)F21S 45/50 (2018.01)
- Priorité
- US 201762458639 P 14.02.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/018127 14.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/152168 23.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 3 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 03.02.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
Hudsonville Michigan 49426, US
Hudsonville Michigan 49426, US
Hudsonville Michigan 49426, US
Hudsonville Michigan 49426, US
Hudsonville Michigan 49426, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.