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Brevet européen · EP3583044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3583044
Numéro de demande
EP18754154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2018
Publié
25 déc. 2019
Délivré
5 avr. 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 71/58 (2006.01)
B65D 5/468 (2006.01)
Priorité
US 201762460239 P 17.02.2017
US 201762465374 P 01.03.2017
Demande PCT
PCT/US2018/018117 14.02.2018
Publication PCT
WO2018/152161 23.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  3. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Inventeur

GONZALEZ, Ana

08700 Igualada, ES

FORD, Colin, P.

Woodstock, GA 30189, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.