MOBILER LAGERBEHÄLTER FÜR SCHÜTTGÜTER
Brevet européen · EP3583058 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3583058
- Numéro de demande
- EP18705369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65G 65/44 (2006.01)B65D 88/54 (2006.01)E01H 10/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017202505 16.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/053484 13.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/149800 23.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 2 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 02.03.2026
- 5 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.01.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
WERNER, Hans
81825 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.