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Brevet européen · EP3583283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3583283
- Numéro de demande
- EP18780085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017129103 07.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/076284 27.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/110162 13.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
FROBÖSE, Hans-Jürgen
33803 Steinhagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.