SCHELLE
Brevet européen · EP3583341 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3583341
- Numéro de demande
- EP18704907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 3/123 (2006.01)F16L 3/12 (2006.01)F16L 55/035 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017103079 15.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/052402 31.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/149646 23.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Inventeur
GEPPERT, Helmut
63791 Karlstein, DE
SCHMIDT, Frank
63505 Langenselbold, DE
VON BREITENBACH, Gerrit
63791 Karlstein, DE
KINTEA, Daniel
64295 Darmstadt, DE
LENZ, Michael
61137 Schöneck, DE
LANTSMANN, Natan
36039 Fulda, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.