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Brevet européen · EP3583369 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3583369
Numéro de demande
EP18716152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2018
Publié
25 déc. 2019
Délivré
12 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F28B 1/06 (2006.01)
F28B 9/08 (2006.01)
F28B 9/06 (2006.01)
F28D 1/053 (2006.01)
F28D 1/02 (2006.01)
F28D 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 102017107300 05.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/057732 27.03.2018
Publication PCT
WO2018/184908 11.10.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  6. 15 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Grättinger Möhring von Poschinger, Patentanwälte Partnerschaft, Lochstrasse 17, 8268 Salenstein

    Publié dans Swissreg le 15.05.2021

  7. 12 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2021

Parties

Inventeur

UGI, Martin

76307 Karlsbad, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.