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Brevet européen · EP3583375 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3583375
Numéro de demande
EP18702495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2018
Publié
25 déc. 2019
Délivré
13 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F41A 25/02 (2006.01)
Priorité
DE 102017103052 15.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/052387 31.01.2018
Publication PCT
WO2018/149644 23.08.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  6. 13 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Inventeur

SCHWIEGER, Florian

29345 Unterlüß, DE

BAUMANN, Berthold

29345 Unterlüß, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.