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Brevet européen · EP3583396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3583396
- Numéro de demande
- EP18709779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01L 9/00 (2006.01)G01L 9/14 (2006.01)G01L 13/02 (2006.01)G01L 19/08 (2006.01)G01L 19/14 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700016673 15.02.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/050838 12.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/150310 23.08.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 2 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
25057 Sale Marasino (Brescia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.