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Brevet européen · EP3583465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3583465
Numéro de demande
EP18710333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2018
Publié
25 déc. 2019
Délivré
8 janv. 2025
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 21/20 (2006.01)
H04N 9/31 (2006.01)
Priorité
GB 201702649 17.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/054053 19.02.2018
Publication PCT
WO2018/150032 23.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  2. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  3. 8 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

Parties

Titulaire

BARCO N.V.

Barco N.V.

President Kennedypark 35, 8500 Kortrijk, BE

Inventeur

VETSUYPENS, Arnout

B-8400 Oostende, BE

COULIER, Nico

B-9870 Zulte, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.