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Brevet européen · EP3583526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3583526
Numéro de demande
EP18754556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2018
Publié
25 déc. 2019
Délivré
3 avr. 2024
Radié
24 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 67/12 (2022.01)
Priorité
US 201715435150 16.02.2017
Demande PCT
PCT/US2018/018507 16.02.2018
Publication PCT
WO2018/152410 23.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

eIngot LLC

615 Kentland Drive, Great Falls VA 22066-1017, US

Inventeur

RADUCHEL, William J.

Great Falls Virginia 22066-1017, US

SPIVY, Art

Great Falls Virginia 22066-1017, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.