VERARBEITUNG NEUROLOGISCHER DATEN
Brevet européen · EP3583529 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3583529
- Numéro de demande
- EP18706692
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G16H 30/40 (2018.01)G16B 50/10 (2019.01)G16B 50/30 (2019.01)G16H 50/20 (2018.01)G16H 50/70 (2018.01)G16B 50/00 (2019.01)G16H 70/60 (2018.01)G16B 45/00 (2019.01)
- Priorité
- GB 201702600 17.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/053813 15.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/149930 23.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 26 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
LOSKO, Sascha
80639 Munich, DE
BUTZ-OSTENDORF, Markus
86807 Buchloe, DE
KALUS, Wenzel
82131 Gauting, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.