VERARBEITUNG NEUROLOGISCHER DATEN

Brevet européen · EP3583529 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3583529
Numéro de demande
EP18706692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2018
Publié
25 déc. 2019
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G16H 30/40 (2018.01)
G16B 50/10 (2019.01)
G16B 50/30 (2019.01)
G16H 50/20 (2018.01)
G16H 50/70 (2018.01)
G16B 50/00 (2019.01)
G16H 70/60 (2018.01)
G16B 45/00 (2019.01)
Priorité
GB 201702600 17.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/053813 15.02.2018
Publication PCT
WO2018/149930 23.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 26 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  5. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Inventeur

LOSKO, Sascha

80639 Munich, DE

BUTZ-OSTENDORF, Markus

86807 Buchloe, DE

KALUS, Wenzel

82131 Gauting, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.