CHAÎNE DE TRACTION MULTICELLULAIRE COMPRENANT UNE MACHINE ÉLECTRIQUE ALIMENTÉE EN BASSE TENSION
Brevet européen · EP3583683 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3583683
- Numéro de demande
- EP18707867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H02K 19/34 (2006.01)H02K 3/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 1751280 17.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/053940 16.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/149996 23.08.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2026
- 13 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 4 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.12.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Titulaire
Bâtiment Bréguet 3, rue Joliot Curie, 91190 Gif-sur-Yvette, FR
3 rue Joliot-Curie, 91190 - Gif-sur-Yvette, FR
3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR
École Normale Supérieure Paris-Saclay
4 Avenue des Sciences, 91190 Gif-sur-Yvette, FR
Sorbonne Université
21 rue de l'Ecole de Médecine, 75006 Paris 6, FR
Inventeur
94230 Cachan, FR
75010 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.