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Brevet européen · EP3583869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3583869
- Numéro de demande
- EP18754215
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/70 (2006.01)B60N 2/015 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017028108 17.02.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/005240 15.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/151208 23.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Inventeur
TAKAYAMA, Atsuo
Kanuma-shi Tochigi322-0014, JP
HASHIMOTO, Keiichi
Kanuma-shi Tochigi 322-0014, JP
HISAMATSU, Katsunori
Kanuma-shi Tochigi 322-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.