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Brevet européen · EP3583899 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3583899
Numéro de demande
EP19184505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2015
Publié
25 déc. 2019
Délivré
3 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 5/08 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201462087567 P 04.12.2014
US 201462087571 P 04.12.2014
US 201514802675 17.07.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  6. 10 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.04.2021

  7. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Titulaire

Norton (Waterford) Limited

Unit 301 IDA Industrial Park Cork Road, Waterford, IE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Milton-Edwards, Mark

Cheshire, SK10 2EB, GB

Weitzel, Douglas E

Hamilton, NJ 08619, US

Chrystyn, Henry

Eldwick, BD16 3DU, GB

Morrison, Mark S

Basking Ridge, NJ 07920, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.