KÜNSTLICHE HERZKLAPPE

Brevet européen · EP3583917 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3583917
Numéro de demande
EP18753553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2018
Publié
25 déc. 2019
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
JP 2017027391 17.02.2017
JP 2017113165 08.06.2017
JP 2017247166 25.12.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/005444 16.02.2018
Publication PCT
WO2018/151247 23.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 28 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.11.2025

  4. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Inventeur

TABATA, Minoru

Tokyo 1050013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.