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Brevet européen · EP3583934 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3583934
- Numéro de demande
- EP18794421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 25 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61K 38/10 (2006.01)A61P 31/00 (2006.01)A61P 31/22 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 47/32 (2006.01)
- Priorité
- RU 2017116079 05.05.2017
- Demande PCT
- PCT/RU2018/000039 29.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/203772 08.11.2018
- Langue du dépôt
- russe
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 7 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2024
- 18 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 28 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 28.09.2021
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
St.Petersburg 194362, RU
St.Petersburg 197183, RU
St.Petersburg 198013, RU
St.Petersburg 197706, RU
St.Petersburg 196084, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.