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Brevet européen · EP3584103 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3584103
- Numéro de demande
- EP18837635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2018
- Publié
- 25 déc. 2019
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 17/04 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)B60K 6/40 (2007.10)B60K 6/44 (2007.10)B60K 6/52 (2007.10)B60K 17/12 (2006.01)B60L 15/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017146919 28.07.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/027317 20.07.2018
- Publication PCT
- WO2019/021965 31.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 17 août 2022
Titulaire
- Titulaire
- Daimler AG, Mercedesstraße 120, 70372 Stuttgart, Allemagne → Daimler Truck AG, Fasanenweg 10, 70771 Leinfelden-Echterdingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
ITO, Maki
Kawasaki-shi Kanagawa 212-0058, JP
MATSUMOTO, Hiroshi
Kawasaki-shi Kanagawa 212-0058, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.